Archives de La Maison du Peuple

Association La fraternelle













Fonds de la Chambre Syndicale des Ouvriers Diamantaires de Saint-Claude



(1884 - 1995)













Répertoire numérique détaillé établi par Lysanne Cordier, étudiante APICA, stagiaire,

publié sous la direction de Alain Mélo, historien, archiviste,

responsable du service d'archives de la Maison du Peuple.














Saint-Claude

2011

Introduction


Histoire administrative

La Chambre Syndicale des Ouvriers Diamantaires de Saint-Claude (CSOD) est crée officiellement en 1884 lorsque la loi Waldeck Rousseau légalise les organisations syndicales.

La CSOD est un regroupement syndical formé dans le but de maintenir des conditions de vie respectables aux ouvriers diamantaires, de défendre leurs droits par une homogénéisation des conditions de travail des différents ateliers présents à Saint-Claude et dans la région. Elle a aussi la volonté d'améliorer le niveau moral des ouvriers par l'éducation.

Les ouvriers diamantaires syndiqués contrôlent son action lors des assemblées générales. Chaque ouvrier diamantaire à la possibilité de faire partie du syndicat en formulant sa demande par écrit et en payant une cotisation.

Un conseil d'administration, formé de 27 membres, gère les décisions du syndicat. On trouve dans ce conseil un président, un secrétaire et un trésorier qui occupent des postes clé dans le fonctionnement quotidien du syndicat.


En outre, à l'intérieur de la CSOD, les ouvriers syndiqués sont différenciés selon leur appartenance à une catégorie de travail particulière : ils peuvent être bruteurs*, polisseurs*, scieurs*, sertisseurs* et ils n'hésitent pas à s’unir pour créer une section restreinte du métier (section des sertisseurs…) afin de protéger leurs intérêts dans la CSOD.

Le syndicat diamantaire de Saint-Claude est un pivot dans un réseau syndical ramifié. La CSOD entretient des relations avec des syndicats de portée géographique plus importante car elle fait partie de l'Union Nationale des Syndicats Ouvriers Diamantaires Français (UNSODF) qui est créée en 1922. Celle-ci est une section de l'Alliance Universelle des Ouvriers Diamantaires (AUOD), créée en 1905.

La CSOD a également des relations avec toutes les sections locales qui la composent dans la région.


Elle possède donc des liens sur un plan hiérarchique avec l'UNSODF, l'AUOD et les différentes sections locales. Mais elle entretient aussi des liens sur un plan d'égalité avec les autres chambres syndicales affiliées à l'UNSODF. Elle correspond également avec les autres syndicats affiliés aux fédérations tel la Fédération nationale de la bijouterie, orfèvrerie, horlogerie (FNBOH), qui est une importante organisation regroupant les métiers artisanaux luxueux (lapidaires, diamantaires, horlogers, ouvriers du métal,...). En effet, la CSOD adhérait à la FNBOH, et par conséquent, un ouvrier syndiqué à la CSOD est affilié à toutes les organisations auxquelles la CSOD est fédérée.

La CSOD n'a pas été dissoute (il n’y a aucun document le prouvant dans les archives) : son activité a décrû jusqu’aux années 1970 (dates des documents les plus récents). Une lettre reçue en 1995 et restée sans réponse, met en valeur le fait qu'il n'y a plus de syndicat diamantaire actif à cette date.


Historique de la conservation

Les archives de la CSOD ont été présentes dans les bâtiments de la Maison du Peuple, située au 12 de la rue de la Poyat à Saint-Claude depuis 1910 (la date exacte reste inconnue à ce jour). En effet, en 1923, les bureaux du syndicat diamantaire se situaient au deuxième étage de la Maison du Peuple. Elles n'ont donc jamais quitté ce bâtiment et sont dans un très bon état de conservation car elles n'ont subi ni pertes, ni détériorations. Beaucoup de documents ont été conservés grâce à René Dalloz, qui était permanent du syndicat à partir de 1932. Celui-ci prenait un grand soin dans la conservation de tous les documents relatifs au syndicat diamantaire et par conséquent, de ses archives.

Alain Mélo, historien, archiviste de la Fraternelle, lors de sa prise de fonction en 1994, a établi un premier classement du fonds selon le plan de classement des associations, tout en mettant les documents dans un conditionnement pérenne pour leur conservation. Cela a aussi permis une appréciation des relations de la CSOD dans le réseau syndical des diamantaires. Un récolement du fonds a été effectué par Thomas Figarol, professeur agrégé d’histoire, durant la rédaction de son mémoire de master (cf. bibliographie) sur les ouvriers diamantaires présenté en 2005.


Présentation du contenu

Le fonds de la CSOD a une période chronologique importante qui s’étend de 1884 à 1995. Il a une portée géographique qui couvre Saint-Claude et toute la région du Jura principalement, mais on trouve également des documents provenant des départements voisins (Doubs, Ain), de toute la France et même d'autres pays (Belgique, Pays-Bas, Suisse). La CSOD avait en effet des relations internationales du fait de sa position dans le réseau des organisations syndicales diamantaires.

Les archives conservées permettent d'aborder le syndicat diamantaire sous toutes ses facettes grâce à la grande diversité des documents. Ceux-ci ont été organisés selon le plan de classement des archives des associations.


La série A contient les statuts de la CSOD ainsi que les règlements qui la régissent. On trouve également les statuts et règlements des sections composant la CSOD.

La série B regroupe les documents sur les adhérents du syndicat diamantaire. Les ouvriers en sont la base : sans eux il n'y a pas de syndicat.

La série C reprend tout ce qui concerne l'administration de la CSOD avec tous les comptes-rendus des réunions. Il est possible de connaître grâce à la série complète des registres des procès-verbaux des assemblées générales du syndicat, toutes les actions qui se sont déroulées durant la vie du syndicat ; que ce soit les décisions importantes, les peurs et les revendications des ouvriers... Les adhérents se réunissaient en assemblées générales pour s'informer des actions du syndicat et pour le diriger, on trouve un conseil d'administration qui prend aussi la dénomination de « Conseil syndical ». Une Commission de contrôle permettait de surveiller les comptes financiers afin d'éviter les dérives.

Les circulaires qui ont été émises pour informer les ouvriers ainsi que toute la documentation que peut recevoir la CSOD sont aussi conservées dans cette série. La documentation prend une part importante dans la constitution du fonds. René Dalloz a abonné la CSOD pendant quelques années à l'Auxiliaire de presse (une agence spécialisée dans la recherche documentaire sur un sujet commandé) : ainsi, les coupures de presse au sujet des diamantaires permettent de donner un contexte général à la situation des travailleurs et de comprendre leur univers. Des cartes postales du début du XXème siècle, présentes principalement dans la correspondance, nous donnent une image de l'époque du syndicat. De même, les photographies du fonds permettent de rendre les choses plus réelles. Ainsi on peut voir monsieur Van Zutphen, lors de son 85ème anniversaire ; qui était le fondateur de Zonnestraal (Rayon de Soleil), l'œuvre sociale néerlandaise qui aide les ouvriers diamantaires atteints par la tuberculose. D’autres documents sont graphiquement remarquables car ils sont illustrés : comme la carte de soutien à la chorale Les Amis Réunis ou bien les en-têtes des factures, qui sont de véritables outils de communication à cette époque.

La série D contient la comptabilité de la CSOD ; celle-ci est bien tenue, et contrôlée par la Commission de contrôle.

La série E, consacrée à la correspondance, se divise en deux parties : une première avec la correspondance active, c'est à dire celle qui est émise par la CSOD ; et une seconde qui reprend de la correspondance active mais qui regroupe surtout de la correspondance passive (reçue).

La série F regroupe toutes les activités auxquelles le syndicat diamantaire s’est intéressé. La principale activité était la défense du travail des ouvriers, puis il y avait toutes les conditions sociales et l'éducation des ouvriers diamantaires. Il ne faut pas oublier le Rayon de Soleil qui est une association aidant les ouvriers malades de la tuberculose, maladie fréquente du fait des conditions de travail de l’époque.

La série G concerne les réalisations du syndicat. Ce sont des activités qui se détachaient de la CSOD afin d'être pratiquement autonomes : on recense la caisse pour maladie et la bibliothèque.

Tri et éliminations 

Les contenants des archives (pochettes en carton, classeurs, caisses de bois et de plastique…) ont été enlevés afin de conditionner les documents dans des matières non nocives pour leur conservation. Toutefois, certaines pochettes ont été conservées afin de montrer que la constitution de certains dossiers reposait sur une intention de la part du producteur.

Des archives en double ont été écartées du fonds (statuts, tarifs, circulaires, convention collective) mais conservées dans le service d'archives de la Maison du Peuple, en vue d'un usage futur à définir.


Accroissements 

Le fonds fut clos en 1995 (seul accroissement récent).


Mode de classement

Le fonds est conditionné et classé selon un plan de classement proposé pour les fonds associatifs par le Manuel d’archivistique, Paris, IN, 1970, pp. 413-417 (grille de classement page 415) ; ainsi que dans la Gazette des Archives de 1956, et le plan de classement de l’inventaire détaillé de la Chambre syndicale des Fabricants de Saint-Claude et de la région, réalisé en octobre 1993. Ce plan de classement a été adopté pour classer les fonds de l’AUOD et de la Fédération socialiste du Jura.


Conditions d'accès 

Libres. Aucune contre-indication à la communication de ces archives privées. Toutefois, certains documents traitant de personnes, il peut s’avérer nécessaire de pratiquer l'anonymat (selon les dates).


Conditions de reproduction 

Libres. L’appareil photographique et les photocopies sont autorisés dans la mesure où ils ne menacent pas l'intégrité du document.


Langue et écriture des documents

La majorité des documents est en français, mais on trouve du néerlandais du fait de l'appartenance de la CSOD à l'Alliance Universelle des Ouvriers Diamantaires (située à Amsterdam). Il y a également des documents en allemand.


Sources complémentaires

Fonds conservé au service d'archives de la Maison du Peuple :

* Fonds de l'Union Nationale des Syndicats des Ouvriers Diamantaires Français et de l’Union Franco-suisse des Ouvriers Diamantaires.

* Fonds de l'Alliance Universelle des Ouvriers Diamantaires, d'une richesse historique inestimable.

* Fonds de la Société coopérative diamantaire Adamas.

* Fonds de l'Union Régionale-Union Départementale-Confédération Générale du Travail.


Fonds conservés en France :

* Fonds 29J conservé aux Archives Départementales du Jura, qui regroupe les archives de la Société coopérative « Le Diamant » de Saint-Claude.


Bibliographie

FIGAROL Thomas, La taille du diamant, les ouvriers diamantaires et les organisations syndicales d’ouvriers diamantaires à Saint-Claude et dans le Haut-Jura (1884-1914), Besançon, 2006, 188 pages.


GAUDILLIER Rémy, La coopérative « Le Diamant », de la grande crise à l’après-guerre, 1929≈1950.


Notes

Les documents non datés sont rangés au début des liasses puis le rangement suit un ordre chronologique (le document le plus ancien au dessus de la pile).

La correspondance est « classée » par ordre chronologique inverse : les lettres qui arrivaient successivement, étaient archivées dans des classeurs selon le nom de l’expéditeur, puis en fonction de leur ordre d'arrivée : les dernières arrivées se trouvant alors au dessus de toutes les autres lettres.



Cet instrument de recherche a été élaboré conformément aux recommandations de la deuxième édition de la norme générale et internationale de description archivistique (norme ISAD (G)) ; et du séminaire INP sur la normalisation de la description archivistique (2005).

Plan de classement


1-3 A Statuts et règlements (1884-1945)

1A Statuts de la CSOD (1888-1945)

2A Règlement de la CSOD (1884)

3A Règlement de la section des sertisseurs (1905)


1-2 B Adhérents (1896-1945)

1B Ouvriers syndiqués (1896-1924)

1B1 Listes nominatives (1896-1919)

1B2 Admission (1896-1897)

1B3 Démission (1912-1924)

2B Membres du Conseil d'administration (1898-1945)

2B1 Listes nominatives (1923-1945)

2B2 Démission (1898)


1-6 C Administration (1884-1964)

1C Assemblées générales (1884-1953)

1C1 Convocations (XIXème s. -1950)

1C2 Comptes-rendus des assemblées générales et des réunions (1884-1949)

1C3 Notes diverses (1906-1953)

2C Conseil syndical (1889-1959)

2C1 Convocations (1939-1941)

2C2 Comptes-rendus de réunions (1889-1959)

3C Commission de contrôle, section des débruteurs et sections locales (1884-1923)

3C1 Commission de contrôle (1884-1898)

3C2 Section des débruteurs (1905-1913)

3C3 Sections locales de la CSOD (1905-1923)

4C Circulaires (1926-1957)

5C Documentation, affiches, presse (1909-1957)

5C1 Documentation émise (1912-1946)

5C2 Affiches (S.D.)

5C3 Presse et documentation reçue (1909-1957)

6C Relations avec les autres organismes (1905-1964)

6C1 Fédération de la bijouterie, orfèvrerie, horlogerie (1911-1964)

6C2 Avec l'AUOD, l'Union régionale Ain/Jura, la Bourse du Travail... (1905-1947)

6C3 Famille professionnelle des métiers d'art (1936-1943)

6C4 Groupement professionnel de l'industrie française du diamant (1936-1948)


1-3 D Comptabilité (1888-1963)

1D Journaux (1888-1961)

1D1 Comptes financiers du syndicat (1888-1942)

1D2 Cotisations (1899-1961)

1D3 Livres de banque (1911-1956)

1D4 Frais de correspondance (1934-1954)

2D Pièces comptables (1890-1970)

2D1 Comptes financiers du syndicat (XIXème-1958)

2D2 Cotisations (1931-1963)

2D3 Compte bancaire (1940-1956)

2D4 Frais de correspondance (1945-1954)

2D5 Reçus et factures (1890-1970)

3D Domaine (1906-1908)

1-2 E Correspondance (1889-1995)

1E Active (1889-1924)

1E1 CSOD (1889-1924)

1E2 Débruteurs (1907-1912)

2E Passive (1890-1995)

1-6 F Activités (1890-1963)

1F Travail (1890-1953)

1F1 Tarifs (1890-1946)

1F2 Chômage (1922-1953)

1F3 Grèves (1895-1937)

1F4 Convention collective et organisation générale du travail (1905-1943)

1F5 Matériel (1896-1946)

1F6 Impôts et taxes (1916-1939)

2F Affaires sociales, conflits sociaux (1896-1963)

2F1 Assurances (1926-1953)

2F2 Retraite (1938-1963)

2F3 Maladies et décès (1896-1937)

3F « Rayon de Soleil » (1939-1954)

4F Éducation (1909-1949)

4F1 École professionnelle (1909-1949)

4F2 Apprentissage (1912-1939)

5F Activités de soutien (1900-1943)

5F1 Les Amis Réunis (1900-1901)

5F2 La Verrerie Ouvrière (1937-1943)

6F Mesures d'exception (1930-1950)

6F1 Crises du diamant (1930-1950)

6F2 Comité de Défense (1933-1938)

6F3 Comités sociaux (1942-1943)


1-2 G Réalisations du Syndicat (1896-1944)

1G Caisse pour maladies (1896-1901)

2G Bibliothèque (1924-1944)

Table des sigles et abréviations


ADB : Algemene Diamantbewerkersbond Van België (syndicat diamantaire belge)


AUOD : Alliance Universelle des Ouvriers Diamantaires


BIT : Bureau International du Travail


CDIFD : Comité de Défense de l'Industrie Française du Diamant


CGT : Confédération Générale du Travail


CSOD : Chambre Syndicale des Ouvriers Diamantaires


CSPD : Chambre Syndicale des Patrons Diamantaires


FNBOH : Fédération Nationale de la Bijouterie, Orfèvrerie, Horlogerie et des professions s'y rattachant


FO : Force Ouvrière


S.D. : (Document) Sans Date


UNSODF : Union Nationale des Ouvriers Diamantaires Français


RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ


SÉRIE A. STATUTS ET RÈGLEMENTS



Chambre Syndicale des Ouvriers Diamantaires de Saint-Claude


1A. Statuts : livret statutaire. Il appartenait à Jules Ponard.

1888

Proposition pour modification des statuts : décompte des votes.

[circa 1913 ?]

Livret des statuts modifiés.

1913 (12 septembre)


Recensement des syndicats après la Seconde Guerre Mondiale, par le Ministère du Travail : déclaration de la CSOD en mairie.

1945


 2A. Règlement : livret. Il appartenait à Lia Mocquin, qui habitait le Faubourg Marcel (Saint-Claude).

1884


Section des sertisseurs


3A. Règlement de la section. Un cahier qui contient également le rapport de la Commission de sertissage reconnaissant l'utilité de la création d'une branche des sertisseurs.

1905 (30 octobre)



SÉRIE B. ADHÉRENTS


Ouvriers syndiqués


1B 1. État nominatif des syndiqués.

Ces quelques feuilles d'un cahier contiennent les adresses postales des syndiqués, le procès-verbal du vote opéré par la Commission [pour élire les membres du Comité?], les adresses postales des diamantaires pour l'envoi du journal, un état nominatif de la caisse pour maladies, un état nominatif de la caisse pour décès, quelques noms d'adhérents à la création d'une coopérative alimentaire syndicale, quelques noms d'adhérents à l'institution d'une caisse syndicale en cas d'accidents.

1896

Liste nominative des ouvriers ayant payé une cotisation syndicale.

1900 (juin)


Listes nominatives par atelier des ouvriers syndiqués et non syndiqués de Saint-Claude et de la région.

1906-1919

État nominatif des syndiqués. Un cahier.

1909


Adresses postales des correspondants de la CSOD.

Chaque adresse est dactylographiée sur un papier Stencil. Elles étaient conditionnées dans une boîte métallique selon les rubriques suivantes : abonnés, ateliers régions, ateliers Saint-Claude, Avignon, centres divers, Chassal, chômage, Corveissiat, le diamant congés, Gex, isolés région, isolés Saint-Claude, L’Essard, Molinges, Saint-Claude individuels, service, Vaux-lès-Saint-Claude.

S.D.


1B 2. Lettres d'admission nominatives. Vingt-sept demandes.

1896-1897


Lettre de Benoît-Besson Gaston adressée au secrétaire du syndicat diamantaire.

S.D.


1B 3. Lettres de demande de démission.

1912-1924



Membres du Conseil d'administration


2B 1. Listes nominatives des collèges successifs du Conseil d'administration.

Un cahier contenant également les bons d'une tombola organisée par la CSOD.

1923-1945

Liste des membres du Conseil d'administration.

S.D.

2B 2. Lettre de démission du trésorier [Gauthel].

1898


SÉRIE C. ADMINISTRATION


Assemblées générales


1C 1. Convocations.

[XIXème siècle]-1950


1C 2. Comptes-rendus des assemblées générales.

1898 (18 mars et 8 septembre)


Registres des procès-verbaux des séances des assemblées générales.

Sept registres contenant également les procès-verbaux de réunions du Conseil syndical.

1884-1949

1C 3. Notes sur les réunions.

1925-1953

Notes du permanent de l'AUOD (Besson). Un cahier.

1906-1907


Conseil syndical


2C 1. Convocations.

1939-1941


2C 2. Procès-verbaux des assemblées générales. Un registre.

1889-1898

Comptes-rendus divers de réunions.

1898-1913

Comptes-rendus de réunions. Deux cahiers.

1938-1959


Commission de contrôle, section des débruteurs et sections locales


3C1. Procès-verbaux de la Commission de contrôle. Un registre.

1884-1898


Convocations de la Commission de contrôle et de la section des ouvriers débruteurs.

S.D.


3C2. Registres des procès-verbaux des assemblées générales des bruteurs. Deux registres.

1905-1913

3C3. Sections locales de la CSOD : comptes-rendus de réunion.

On trouve des rapports du permanent de l'AUOD sur Clairvaux (Jura), Conliège (Jura), Foncine (Jura), Nozeroy (Jura), Sellières (Jura), Vertamboz (Jura), Bourg-en-Bresse (Ain), Divonne (Ain), Gex (Ain), Montréal-la-Cluse (Ain), Nantua (Ain), , Saint-Germain-de-Joux (Ain), Bienne (Suisse).

1905-1923


Circulaires


4C 1. Circulaires émises par la CSOD. Elles sont classées par ordre chronologique.

1926-1934 ; 1936-1952


Circulaires du collecteur des cotisations syndicales. Deux carnets non utilisés.

S.D.


Avis de passage du collecteur dans les ateliers.

S.D.


4C 2. Circulaires reçues par la CSOD.

On trouve des circulaires de l'Association générale des retraites par répartition, de l'AUOD, de la Bourse du Travail de Saint-Claude, de la Chambre syndicale franco-suisse des patrons diamantaires, de la CGT-FO, du Comité d'études économiques et syndicales, de la Commission des diamants et pierres fines de Saint-Claude, de la Ligue des Droits de l'Homme, des Monteurs en chaussures de Toulouse, l'Union nationale des syndicats ouvriers diamantaires français, de l'Union régionale des syndicats ouvriers (Ain-Jura).

[1926-1957]




Documentation, affiches, presse, journaux


5C 1. Documentation émise : rapports, articles (sur l'industrie diamantaire ; la CSOD ; le polissage des diamants ; l'aide à l'industrie diamantaire appelée « plan Douwes »), discours (évoque le socialisme face au machinisme, le camarade Marpaux, la lutte pour l'humanité, l'arrêt des guerres fratricides), cartes syndicales (dont une pour un lapidaire de Saint-Claude), affichettes informatives des absences du permanent.

1912-1946


Chroniques de René Dalloz « Chez les diamantaires », publiées dans Le Jura.

1938-1946


Base de données bibliographiques.

Elle donne les références bibliographiques d’ouvrages référents sur divers sujets : l’apprentissage, l’arbitrage, les assurances sociales, l’assurance chômage, les brevets d'invention, le contrat de travail, le contrôle ouvrier, le coût de la vie, la documentation diamantaire, les tarifs, la documentation lapidaire, l’enseignement technique, l’habitation à bon marché, les 8 heures, les impôts, l’inspection du travail, la main d'œuvre étrangère, les maladies professionnelles, les œuvres sociales, l’orientation professionnelle, le Rayon de Soleil, les renseignements divers, le salaire, les vacances payées.

S.D.


5C 2. Affiche « Aux ouvriers diamantaires » [sur la grève].

S.D.


Affiche du syndicat régional des diamantaires de Saint-Claude sur la « réponse aux manifestes du syndicat international ».

S.D.


5C 3. Documentation reçue par la CSOD : rapports, brochures, publicités, notes.

On trouve un rapport sur la réorganisation de la CGT ; un rapport sur la situation horlogère et sa rationalisation par Octave David du syndicat des ouvriers horlogers de Besançon ; un extrait du Grand Guignol sur « cher diamant, ta valeur fout le camp » et la De Beers ; diverses publicités illustrées ; une brochure de la Compagnie générale de mines de diamants ; un catalogue de l'Exposition internationale de Lyon ; une convention de travail pour les tailleries de diamants de la place de Genève ; divers coupons d'abonnement à des magazines ; un rapport d’Arthur Danrez sur le Jura Diamantaire ; un tract de la CGT pour se syndiquer ; le cours monétaire du diamant en 1926 ; un article traduit sur « l'industrie et le marché du diamant » ; la Riposte (Bulletin du cercle d'études et d'action syndicales) ; un rapport annuel du marché diamantaire de Smit et Zonen ; un tract pour les élections municipales de 1929 ; le recueil des procès-verbaux de la Chambre syndicale des diamantaires de Paris ; des notes rapportées de Daems ; un rapport du Bureau International du Travail ; un tract de l'Union mutuelle du haut jura ; un rapport intitulé « l'industrie diamantaire à New York : est-ce que nous devons en avoir honte? » ; publicités de Défougères (matériel diamantaire) et de Hillesum ; une brochure intitulée L’ouvrier diamantaire en Palestine (1946).

1914-1956


Photographies : vue de la « jeunesse socialiste diamantaire de Paris » (Vaux de Cernay), vue de la « séance d'inauguration de la coopérative de Hanau ».

1926 (mai)-1927 (22 mai)


Cartes postales : bureaux de l'administration de l'ADB (syndicat diamantaire belge), illustration de la semaine anglaise (versions féminine et masculine), correspondance militaire intitulée « des militaires aux civils ».

S.D.

Revues étrangères (l'Avenir belge et Maanblad).

1936-1947

Presse : journaux entiers. Cf relevé des journaux.

1913-1957

Coupures de presse : articles expédiés par l'Auxiliaire de la presse.

1909-1950



Relations avec les autres organismes


6C 1. Fédération nationale de la bijouterie, orfèvrerie, horlogerie (FNBOH)

Statuts.

1920-1921


Congrès fédéral extraordinaire : convocation ; compte-rendu analytique ; notes ; rapport du délégué ; rapport présenté par les syndicats du bijou de Paris, des gainiers, des lapidaires et des potiers d'étain.

1921


Documentation produite par la FNBOH : rapports.

Contient un rapport intitulé « pourquoi fusionner avec les métaux avant le congrès de la bijouterie à Marseille ?», un rapport sur la FNBOH, un rapport du Comité fédéral sur les résolutions prises au congrès de Lyon.

1920-1921


Rapports financiers.

1911-1921

Presse : numéros entiers.

1920-1921

Correspondance avec la Fédération de la bijouterie (contient un compte-rendu financier de la FNBOH de 1939).

1913-1939


Listes nominatives des membres du Conseil fédéral et des secrétaires des syndicats adhérents à la Fédération de la bijouterie.

S.D.

Circulaires.

1936-1937


Documentation sur la Fédération : rapports.

Contient deux rapports du congrès de la Fédération de 1923 et 1933 ; un projet de décret de 1936 concernant la durée de travail dans les industries de la métallurgie, du travail des métaux ; un compte-rendu de la conférence d'information de 1936 ; un rapport sur la Fédération ; un rapport du Bureau fédéral sur le premier semestre 1939).

1923-1939


Fusion de la Fédération de la bijouterie avec la Fédération des métaux : circulaires, comptes-rendus de réunion, statuts, texte d’Arthur Danrez intitulé « pourquoi fusionner avec les métaux ? ».

1934-1936


Comptes-rendus financiers de la FNBOH. (en 1936, prise des timbres et cartes à la Fédération seulement).

1934-1938

Correspondance.

1936-1940


Congrès de Valence : convocation, rapport d'activité et rapport financier, statuts, notes, compte-rendu du congrès.

1946


Pouvoir pour poursuivre les établissements Émile Dalloz et fils pour recouvrement des sommes dues. Ils sont remplis nominativement (Gaston Lecuyer, Aimé Molinari, Eugène Calame).

S.D.


Documentation produite : brouillons sur les « maisons » de diamant.

1931


Achat de timbres confédéraux de la Fédération de la métallurgie/bijouterie : timbres, facture.

1964

Correspondance avec la Fédération des industries et métiers d'art.

1931-1946


Presse : numéros entiers.

1933-1938



Cahier d'adhésion à la caisse de chômage de la FNBOH.

S.D.


Correspondance : avec la Confédération Générale du Travail (CGT) - Fédération des ouvriers sur métaux 1931-1934 ; avec des correspondants du Doubs 1932 ; avec la Fédération nationale ouvrière de la bijouterie, orfèvrerie, horlogerie 1929-1936.

1929-1936


6C 2. Relations avec d'autres organismes

Relations avec la Bourse du Travail : charte de la « situation de la Bourse du Travail dans la Maison du Peuple ».

1919



Relations avec l'AUOD : programme, rapports, comptes-rendus de réunions du Comité de l’Alliance, notes.

Contient un document intitulé « Comment se rendre à Amsterdam? » écrit sur un accusé de réception de la coopérative La Fraternelle ; un programme du IVème congrès de l'AUOD.

1905-1935



Relations avec les syndicats ouvriers du Jura, du Doubs et avec l'Union régionale Ain/Jura : rapport du syndicat des ouvriers diamantaires de Saint-Claude et de la région pour le congrès de l'Union régionale Ain-Jura, comptes-rendus des congrès de l'Union régionale des syndicats du Jura/Ain/Doubs.

1920-1928



Relation avec la Confédération général du travail.-Congrès nationaux : cartes de délégué (illustrées par la représentation du bâtiment de la CGT).

1920-1935


Relation avec l'Union mutualiste du Jura.- Congrès : cartes de délégué nominatives.

1925


Adresses postales de Ernest Le Guéry et de Pierre le Bon.

S.D.


Photographies de Henri Polak, envoyées des Pays-Bas.

Vue d'une peinture et vue d'un buste de pierre le représentant.

1947


6 C 3. Relation avec la Famille professionnelle des métiers d'art : documentation (contient les conventions collectives de l'orfèvrerie argentée et de la bijouterie fantaisie) 1936-1938 ; correspondance 1938-1943.

1936-1943



6 C 4. Relation avec le Groupement professionnel de l'industrie française du diamant

Papier à en-tête non rempli.

S.D.

Correspondance.

1946-1948

Convocation.

1946

Procès -verbal de réunion.

1946

Rapport sur la section diamantaire du collège.

1936-1946

Rapport sur un projet d'apprentissage subventionné.

1945

Règlement de l'école diamantaire de Saint-Claude.

1945



SÉRIE D. COMPTABILITÉ


Journaux


1D 1. Comptes-rendus financiers de la CSOD. Un registre.

1888-1896

Recettes et dépenses. Un registre.

1888-1911

Recettes et dépenses. Un cahier.

1939-1942


1D 2. Livre de compte des cotisations dues et payées. Un registre.

1899-1901

Reçus de versement de cotisations. Deux carnets.

S.D.


Cotisations perçues.

Cinq cahiers contenant les listes nominatives des syndiqués, ordonnés par société (Adamas, le Diamant, les divers ateliers de Saint-Claude...).

1948-1961

Registres des cotisations perçues pour chaque ouvrier syndiqué. Deux registres.

1912-1913


1D 3. Livres de banques. Deux registres.

1911-1956


1D 4. Frais de correspondance. Un registre.

1934-1954



Pièces comptables


2D 1. Compte financier du syndicat : notes, autorisation de prélèvement.

Contient une autorisation de prélèvement pour le Rayon de Soleil par le secrétaire ; les dépenses d’une délégation à Anvers ; l’achat de timbres par Waille (patron diamantaire).

[XIXème-1950]


Situation financière du syndicat : compte des recettes et dépenses.

1920-1958


2D 2. Cotisations diverses : accusé de réception de cotisation, bordereaux de cotisation nominatifs, notes.

1931-1960


Cotisations perçues pour la société « le Diamant » : récapitulatifs financiers.

1953-1963


2D 3. Compte bancaire : extrait de compte, solde du compte, état de la caisse.

1940-1956


2D 4. Frais de correspondance : notes.

1945-1954


2D 5. Reçus et factures divers.

Contient des factures de l'imprimerie d'Oyonnax et de monsieur Exupère illustrées, des carnets de talons de reçus entiers de 1946 à 1970.

1890-1970




Domaine


3D. Bail de location d'un local pour la section de la CSOD à Avignon et sa résiliation.

1906-1908



SÉRIE E. CORRESPONDANCE

L'ordre établi pour le classement de la correspondance résulte du producteur. Chaque liasse est identifiée par le nom d‘un correspondant du syndicat.



Correspondance active


1E. Copies des lettres envoyées par la CSOD. Douze registres de papier pelure contenant des copies carbones.

1889-1924

Copies des lettres envoyées par la section des débruteurs. Un registre de papier pelure contenant des copies carbones.

1907-1912




Correspondance passive


2E. Correspondance diverse.

Contient une photographie de Van Zutphen lors de son 85ème anniversaire, créateur de Zonnestraal (Rayon de Soleil ; œuvre destiné à aider les ouvriers diamantaires atteints de tuberculose).

1890-1995


Correspondance de sections diverses.

Contient une carte postale représentant la scierie Emin de Cormaranche-en-Bugey (Ain).

1921-1924


Correspondance des sections de : Chassal (Jura), Clairvaux (Jura), Corveissiat (Jura), Sellières (Jura), Vaux-lès-Saint-Claude (Jura), Gex (Ain) ; correspondance d'autres organismes : « diamant - CGT », l'Inspection du Travail, l’Office du Travail, la Préfecture, Saint-Étienne, « diverse ».

1949-1963


Correspondance des sections du Jura : Avignon, Clairvaux, Chassal, Foncine, Revigny, Sellières, Vaux-lès-Saint-Claude, Vertamboz ; des sections de l'Ain : Bourg-en-Bresse, Gex, Montréal-la-Cluse (dont une carte postale représentant l'avenue de la gare de Montréal-la-Cluse), Nantua, Saint-Germain-de-Joux ; correspondance de Serraval (Haute-Savoie), la coopérative La Fraternelle, de l'Union régionale unitaire, « diverse » (dont une carte d'actionnaire de la Verrerie ouvrière).

1926-1931


Correspondance des sections du Jura : Avignon, Chassal, Clairvaux, Corveissiat, Uxelles, « diverse » (dont un en-tête du café de la Maison du Peuple illustrée par une représentation du Haut-Jura ; deux rapports du Conseil d'administration de l'assemblée générale de la Verrerie Ouvrière de 1936/1935 ; une carte postale représentant une vue générale de Saint-Claude avec le Grand pont suspendu).

1936-1948


Correspondance des sections du Jura : Chaley, Chaumont, Clairvaux, Conliège, Foncine, Lamoura, L’Essard, Longchaumois, Molinges, Poligny, Revigny, Sellières, Vaux-lès-Saint-Claude, Vertamboz ; correspondance des sections de l'Ain : Divonne, Dortan, Gex, Montréal-la-Cluse, Nantua, Saint-Germain-de-Joux, Sauverny ; correspondance de la Préfecture, de l'Inspection du Travail, du Secrétariat de liaison interdirections ministérielles pour les pierres précieuses et métaux précieux.

1936-1948


Correspondance diverse.

Contient des lettres illustrées de l'Imprimerie ouvrière d'Oyonnax, de l'Argus de la presse, des tailleries de diamants d’Emile Dalloz et fils, de la Fédération de la bijouterie ainsi qu'une carte postale représentant un tableau d'Antoine Masson intitulé « Guy Patin ».

1895-1928


Correspondance avec les patrons diamantaires.

1926-1935


Correspondance avec les employeurs :

1936-1962

1939-1942

1936-1944

1945-1962

1945-1960

1945-1956

1945-1962

SÉRIE F. ACTIVITÉS

Travail


TARIFS


1F1. Tarifs locaux, nationaux et internationaux :

Tarifs de Saint-Claude.

1907-1937

Tarifs des Pays-Bas et de Belgique.

1920-1938

Tarifs de Paris.

1926

Tarifs de Bienne et Bern (Suisse).

1926-1937

Tarifs de l'UNSODF.

1932


Tarifs comparés : entre l'Allemagne, la France, les Pays-Bas (1932) ; entre Saint-Claude, Anvers, Amsterdam (1927) ; entre belges et français (1934).

1927-1934

Tarifs allemands.

1939


Tarifs de débrutage et de polissage de différents centres diamantaires :

Cahier contenant les tarifs de débrutage et de polissage des différents centres diamantaires.

1890-1910

Tarifs de polissage et de débrutage.

1890-1945

Tarifs de la Chambre Syndicale des ouvriers diamantaires de Genève.

S.D.

Tarifs de la coopérative Reffay-Fournier.

S.D.

Tarifs de Belgique.

1922-1926

Dossier sur les majorations des tarifs.

1937-1941

Évolution des tarifs :

Dossier de [Dalloz] sur les tarifs.

1930-1935

Évolution des tarifs de Saint-Claude : tarifs imprimés, correspondance.

1936-1941

Dossier de révision des tarifs.

1936

Augmentation des tarifs.

1940-1946


Tarifs imprimés : Saint-Claude (1905-1946), Société coopérative « le Diamant » (1926-1928).

1905-1946


CHOMAGE


1F2-1. Caisse de chômage

Avances d'argent perçues par les ouvriers pour le chômage. Un cahier.

1925-1927


Sommes versées aux ouvriers pour le chômage.

Deux cahiers et deux registres (dont un qui contient le versement du secours de grève aux ouvriers en 1912-1913).

1930-1932


Cotisations payées par les ouvriers. Un registre.

1932

Listes nominatives des ouvriers au chômage.

1930-1937


Secours chômage, secours maladie, secours de grève, sou du soldat : cartes.

Cartes nominatives triées par liasses alphabétiques, contient une liasse d'ouvriers décédés.

1932-1938


Listes nominatives des ouvriers nécessiteux d'un secours d'extrême urgence.

1933

Correspondance sur le chômage.

1930-1932

Documentation officielle sur les subventions : décret, avis.

1922-1932

Caisse de chômage : documentation.

1932

Presse : numéros entiers, coupures de presse.

1932-1935


1F2-2. Caisse fédérale de chômage :

Statuts de la Caisse fédérale de chômage (Fédération de la bijouterie, orfèvrerie, horlogerie).

S.D.

État nominatif des adhérents.

1928-1930

Pièces comptables sur les cotisations à la caisse de chômage.

1929-1953


Cotisations perçues. Contient un récapitulatif des semaines chômées.

1932-1933



1F2-3. Caisse et fonds de chômage municipaux de la ville de Saint-Claude :

Comptes-rendus de réunions sur le chômage.

1931-1934

Caisse de chômage : création.

1927

Fonds de chômage : règlement.

1926-1931


Caisse communale de secours de chômage partiel : note, règlement.

1931


Documentation sur des fonds de chômage existant : Vosges (fonds départemental) et Lyon (fonds municipal).

S.D.


GRÈVE


1F 3-1. Grèves diamantaires

Saint-Claude. Liste nominative des ouvriers grévistes.

1895

Serre. Liste nominative des ouvriers travaillant.

1907

Liste des membres du comité exécutif de grève.

[1906]

Rapport des délégués de Chassal et de la situation à Villard-Saint-Sauveur.

[1905]


Registres des procès-verbaux des séances du comité de grève. Un cahier et deux registres.

1905-1913


1F 3-2. Grève de Saint-Claude de 1927

Cotisations payées par les grévistes. Un cahier.

1927


Indemnités de grève perçues par les ouvriers. Sur des bordereaux de cotisation.

1927


« Solidarité nationale pour les grévistes diamantaires de Saint-Claude » : sommes perçues en faveur des ouvriers diamantaires de Saint-Claude en grève : correspondance, listes nominatives, circulaires.

1927

Correspondance.

1927


Documentation produite.

Contient un compte-rendu approximatif de la grève ; un rapport sur les salaires des ouvriers diamantaires par rapport au change de E. Ponard ; un texte de L. Van Berckelaer intitulé « une lutte pénible a pris fin » ; un texte intitulé « la grève des diamantaires de Saint-Claude » par E. Ponard.

1927

Documentation, coupures de presse, revue.

1927


Reconstitution de la caisse syndicale après la grève par un référendum : circulaire, réponses des ouvriers par ateliers.

Le référendum propose aux ouvriers un abandon de 10% de leur salaire.

1927


1F 3-3. Grève de Paris de 1937

Circulaire pour la grève de Paris.

1937

Listes nominatives des souscriptions en soutien à la grève de Paris.

1937

CONVENTION COLLECTIVE ET ORGANISATION GENERALE DU TRAVAIL


1F 4-1. Convention collective

Dossiers sur une partie composant la convention collective.- École diamantaire : contrat d’apprentissage, règlement intérieur, correspondance (1926). Allocations familiales et congés payés : circulaire, correspondance, coupures de presse, notes (1939). Accord signé avec la chambre patronale sur les salaires : tarifs, correspondance, modèle d’accord, accord signé (1942).

1926-1942


Divers exemplaires de la convention collective.

Contient un exemplaire signé (original), des exemplaires copiés, un exemplaire de la convention collective publiée (distribuée sûrement) et celle du supplément de l'Ouvrier Diamantaire, publication au journal officiel.

1937-1938

Diffusion de la convention collective. Liste des noms et lieux de distribution.

S.D.


Documentation sur la convention collective des diamantaires (dont une brochure de la convention collective des lapidaires), coupures de presse.

1938-1939


Correspondance.

1937-1939


Brouillons et exemplaires imprimés de l'additif de la convention collective.

1938


Déclaration au greffe du tribunal de paix de Lons-le-Saunier de l'additif.

1937-1938


« Contrat collectif » : projet, brouillons, contrat-type, contrats remplis (un entre les établissements Torczyner de Saint-Claude et la CSOD ; un second entre la CSOD et la Chambre syndicale de l'industrie française du diamant).

1937


1F 4-2. Organisation générale du travail :

Carte cartonnée de vacances pour ouvrier.

S.D.


Statistiques sur les ateliers diamantaires de Saint-Claude et de la région, ainsi que sur les États étrangers : rapport et notes diverses.

1905


Congés payés : rapport de la Fédération nationale confédérée des travailleurs du bâtiment, des travaux publics et des matériaux de construction sur les vacances payées ; notes ; correspondance avec le service juridique de la CGT ; certificat d'emploi de Marie Malfroy.

1925-1937


Documentation sur le syndicalisme : coupures de presse. Pochette contenant : « le syndicalisme dans le passé, ses origines, son action, ses traditions, ses militants, ses méthodes, son évolution ».

1923-1930


Horaires de travail dans divers ateliers de Saint-Claude et de la région : notes, correspondance.

1933-1937



Accords industriels : presse (numéros entiers et coupures de presse).

1935


Lois sociales : presse (numéros entiers et coupures de presse).

1936


Documentation sur le travail : augmentations des salaires, salaires d'autres métiers du bâtiment, indemnité de matériel pour les vacances.

1936-1938

Livret d'ouvrier.

1941-1942





1F 4-3. Commission départementale du travail

Procès-verbaux des réunions de la Commission permanente exécutive des Commissions départementales du travail de France : brochures.

1937-1940


Congrès national des Commissions départementales du travail : programme, notes de frais, correspondance.

1937


Membres : différentes compositions du bureau, arrêté préfectoral.

1933-1939


Réunions de la Commission départementale du travail du Jura : convocations, procès-verbaux.

1935-1943

Correspondance.

1933-1941


Documentation : rapport de la Commission départementale du travail du Tarn, coupures de presse.

1934-1935


Émanations de la Commission départementale du travail du Jura : enquêtes, questionnaires et leurs réponses.

Sur les congés payés ; les jours fériés ; la résiliation du contrat de travail ; le travail au noir, le statut de la grève ; l'interdiction de travail de nuit dans une boulangerie ; la participation aux bénéfices et les sociétés anonymes à participation ouvrière ; le reclassement de la main d'œuvre ; la responsabilité pénale en cas d'inapplication des lois ouvrières ; l'extension aux ouvriers à domicile du bénéfice de la réglementation du travail ; la protection du salaire des travailleurs à domicile ; les repos interruptifs de la journée de travail ; l'emploi des enfants dans les théâtres, cafés-concerts et entreprises cinématographiques ; l'application de la législation du travail au personnel des services domestiques ; les modalités de résiliation du contrat de travail après de longs services.

1933-1936


1F 4-4. Uniformisation du travail :

Rapport du Bureau International du Travail (BIT) sur l'uniformisation des tarifs et des salaires.

1923-1924


Référendum auprès des ouvriers pour uniformiser les tarifs et les salaires : circulaire, listes nominatives.

1933


Référendum sur l'horaire uniforme du travail : circulaire, listes nominatives, résultats.

1937

1F 4-5. Renseignements du service juridique de la CGT

Réponses aux questions posées par la CSOD au service juridique de la CGT.

1937-1938

Presse : coupures de presse.

1938-1939


MATÉRIEL


1F 5-1. Matériel prêté et boort vendu

Boort reçu : pièce comptable.

Contient aussi les lots mis pour la tombola, les affranchissements de lettre.

[1896] janvier


Achat et vente de boort.

Deux cahiers dont un qui contient également les cotisations syndicales de 1920-1921, la liste des souscriptions en faveur du journal Le Peuple, les timbres confédéraux vendus en 1912, le compte-rendu de la réunion de l'assemblée générale de 1924.

1910-1912

Matériel prêté.

Un cahier notifiant pour chaque personne et entreprise, le matériel qui a été prêté par la CSOD.

1934-1941




1F 5-2. Alcool à brûler

Répartition : listes nominatives des ouvriers à domicile recevant de l'alcool à brûler, avec le lieu d'habitation et parfois la quantité reçue.

1942-1943

Correspondance.

1942-1948




1F 5-3. Matériel : affaires avec E. Grenier

Pièces comptables : reçus, factures, comptes.

1937-1939


Cahier des comptes avec E. Grenier : recettes et dépenses (vérifiées par la Commission de contrôle). Un cahier.

1937-1940

Correspondance.

1937-1946



IMPÔTS ET TAXES


1F 6-1. Impôt sur les salaires

Documentation : numéros entiers et coupures de presse.

1920-1939


Textes officiels : lois, barèmes, notices.

1921-1939


Documentation de la Direction générale des contributions directes : circulaire sur les bénéfices industriels et commerciaux, l'impôt sur les traitements et salaires ; note sur pourcentage de l'impôt sur les salaires ; évaluations des frais professionnels dans l'industrie diamantaire.

1923



1F 6-2. La taxe d'apprentissage

Correspondance.

1926-1934


Documentation : décret, loi, brochure de la CGT, coupures de presse.

1926-1934


Réunions du Comité départemental de l'enseignement technique : convocations, notes.

1933-1938


Rapports de la Commission de l'apprentissage : rôle des commissions de l'apprentissage dans l'application du décret-loi ; exposé des principales dispositions du décret-loi.

1938


Élections des membres du Conseil supérieur de l'enseignement technique : affiche, lettres du Préfet.

1939


1F 6-3. Les taxes sur l'importation et l'exportation des diamants

Taxe d'exportation des diamants : textes de loi, correspondance.

1916-1926

Taxe d'importation : correspondance.

1930

Presse : numéros entiers et coupures de presse.

1938-1939




Affaires sociales

ASSURANCES


2F1-1. Accidents : déclaration de sinistre, correspondance.

1932-1953


2F1-2. Assurances sociales : textes de loi officiels ; guide pratique à l'usage des employeurs, des assurés et des caisses.

1928-1935


Documentation sur les assurances sociales.

Contient un guide, le Bulletin officiel de la caisse « le Travail » du Rhône ; une notice pour l'assuré social sur les remboursements médicaux (médecins et médicaments) ; des statuts modèles d'une caisse ouvrière d'assurances sociales (maladie, maternité, soins aux invalides, décès) ; un fascicule du parti socialiste ; une feuille de maladie pour malade non hospitalisé.

1926-1932


Presse : coupures de presse.

1931-1934


2F 1-3. Caisse départementale des assurances sociales

Union des caisses primaires d'assurances sociales et de la Fédération nationale des Caisses départementales d'assurances sociales : comptes-rendus de réunions.

1935-1938


Compte-rendu financier : rapports sur le fonctionnement.

1934-1938


Membre du conseil d'administration.

Nomination de René Dalloz comme membre du conseil d'administration par le ministre du travail.

1935

Conseil d'administration : convocations et comptes-rendus de réunions.

1935-1939


Documentation.

Contient des notes sur le projet de préventorium de Fort-du-Plasne (Doubs), un avis, les tarifs de responsabilité, un communiqué du Comité général d'entente intitulé « les droits des assurés sociaux rétablis par la chambre : seront-ils effectivement garantis? ».

1935 -1939


Correspondance.

1936-1939


Convention collective de travail entre la Fédération nationale des caisses départementales d'assurances sociales et la Fédération nationale des syndicats d'employés.

Contient une annexe de la convention collective, les appointements prévus par la convention collective après examen par la Fédération régionale de Dijon.

1938

2F1-4. Secours aux familles de déportés et colis américains : avis, circulaires.

1946-1948


Listes nominatives des diamantaires ayant des enfants, pour une distribution de biscuits cuisinés par le secours national.

Contient les listes nominatives des apprentis de moins de 18 ans.

1943


Familles ayant droit au secours des disparus de guerre : listes nominatives, correspondance.

1946-1948




2F 2. Retraite

Documentation : presse (numéros entiers et coupures de presse), texte de loi, bulletin de l'Union mutuelle nationale.

1938-1939


Dossier de Meynier-Benoît Jeanne Berthe : correspondance, fiches de renseignements pour liquidation des droits à la retraite.

1961-1962

Dossier de Mouton Alix : correspondance.

1961-1963



2F 3. Maladies professionnelles

Livrets statutaires des caisses syndicales diamantaires de secours en cas de maladie et de secours en cas de décès.

1896

Bulletin du visiteur pour le secours-maladie.

S.D.


Documentation : coupures de presse, brochures officielles du Ministère du Travail sur l'application des lois sur les maladies professionnelles.

1925-1932


Tableau récapitulatif des ouvriers par âge et des apprentis employés par Adamas, le Diamant, les patrons diamantaires.

Contient un récapitulatif des pertes financières en francs et en journées de travail du secours maladie ; ainsi qu’une augmentation de la cotisation pour le secours maladie.

1935-1937



Le « Rayon de Soleil »

3F. Matériel livré à la CSOD : factures de commandes de matériel de diamantaire.

1939-1953

Importation de ciment : correspondance, factures.

1939-1954

Achat de ciment à Zonnestraal (« Rayon de Soleil ») : factures.

1946-1953

Vente de ciment de la CSOD : recettes de vente avec les noms des acheteurs.

1946-1953

Carnet de reçus du Rayon de soleil.

1953-1956


Notes manuscrites diverses.

Déclaration de la poudre noire en douane ; proposition de faire du Rayon de Soleil une société de secours mutuels ayant droit aux subventions de l'État.

S.D.

Éducation


ÉCOLE PROFESSIONNELLE


4F1-1. Création de l'école : correspondance, rapport présenté à la commission municipale sur la création d'une école professionnelle, arrêté préfectoral créant une commission locale professionnelle, arrêtés municipaux sur les cours obligatoires de perfectionnement : fonctionnement du personnel des cours professionnels, rapport sur les cours professionnels, projet d'une école de perfectionnement, notes de réunions sur l'école de perfectionnement, rapport sur l'adjonction au collège de Saint-Claude d'une école professionnelle, rapport sur l'école diamantaire par le groupement professionnel de l'industrie française du diamant.

1916-1941


Matériel et fournisseurs.

Projet d'aménagement d'une école diamantaire dans les locaux de l'école pratique du collège avec la description de l'outillage nécessaire à l'installation et le prix correspondant ; liste de l’outillage fourni par les différents fournisseurs de l'école (Adamas, le Diamant, ...).

S.D.

Comptabilité : factures de matériel, déclaration de douane.

1936-1937


Règlement intérieur de l'école professionnelle : brouillons, exemplaires dactylographiés.

S.D.

Convocations aux réunions sur l’école.

1936-1939

Correspondance.

1909-1949


Documentation émise sur l'école.

Contient un rapport sur l'orientation professionnelle des apprentis ; les conditions d'admission et les bénéfices des apprentis de l'école professionnelle diamantaire par le Comité de patronage de l'école de rééducation professionnelle diamantaire ; un rapport sur l'industrie diamantaire avec ses caractéristiques ; un tableau récapitulatif du nombre d'apprentis pour le Ministère de l'Education nationale.

1939


Documentation pour l'école professionnelle.

Contient un relevé de notes pour un apprenti suivant les cours professionnels du Syndicat des patrons et entrepreneurs diamantaires de Paris ; une loi sur la taxe d'apprentissage ; des publicités diverses pour du matériel et des fournisseurs ; des coupures de presse et des numéros entiers.

1925-1938



4F 1-2. Réalisations de l'école professionnelle :

Cours professionnels : programmes (de différentes matières, plusieurs grades (1ère année...), différents corps de métier dont les diamantaires), cours sur la taille du diamant, questionnaires, cahiers des cours théoriques et de la taille du diamant suivis par Paula Valle et par Ginette Barbe (donne une vue générale d'un enseignement sur le diamant).

1926-1938

Schémas de taille de diamant.

S.D.


Commission d'examen du certificat d'aptitude professionnelle : exercice d'examen, rapport.

1928-1931



4F1-3. Centre de redressement du comité de lutte contre le chômage : projet de création de cours professionnels, circulaire, règlement intérieur, correspondance.

1941-1942



APPRENTISSAGE


4F2-1. Contrats d'apprentissage : ébauche, contrat type.

Contient un contrat rempli au nom de Torczyner (patron diamantaire de Saint-Claude), une ébauche manuscrite de contrat pour la section des sertisseurs.

S.D.

4F2-2. Demandes d'apprentissage

CSOD : correspondance, extraits de naissance.

1923-1929

Section des polisseurs. Un registre, par degré de parenté.

1912-1930

Section des débruteurs : correspondance, extraits de naissance.

1923-1924


4F2-3. Cours d'apprentissage : circulaire, correspondance.

1938-1939


Résultats techniques sur le travail des apprentis et gains financiers réalisés par ceux-ci ; prix décernés aux apprentis par une commission.

1936-1937



Activités de soutien


5F. Carte illustrée de soutien de la CSOD, en tant que membre honoraire, à la société chorale « les Amis réunis » de Saint-Claude.

1900-1901


Assemblées des actionnaires de La Verrerie ouvrière d'Albi (Tarn) : convocation, cartes de participation.

1937-1943



Mesures d'exception


CRISES DU DIAMANT

6F1-1. Crise de 1929

Correspondance avec les autorités publiques (ministères) afin de trouver une solution à la crise.

1930-1937


Documentation produite et reçue pour arrêter la crise : extrait des débats du Sénat sur les taxes à l'importation sur les diamants ; rapports sur le travail à domicile et l'industrie diamantaire ; rapport sur les cours d'apprentissage donnés à l'école diamantaire par le Comité de lutte contre le chômage.

1932-1939

6F1-2. Crise d'après guerre

Correspondance.

1949-1950

Documentation produite et reçue.

Contient une ébauche de la chronique « Chez les diamantaires », des circulaires, un article sur l'industrie diamantaire, un rapport sur les revendications relatives à l'augmentation des salaires et la volonté de faire la grève pour protester.

1946-1949

Presse : numéros entiers.

1950




COMITE DE DÉFENSE


6F2. Statuts.

Deux exemplaires dont un avec la Chambre syndicale des patrons diamantaires.

1935

Comptes-rendus de réunions des employeurs diamantaires.

1935-1936


Rapports sur l'industrie diamantaire pour le ministre du commerce et de l'industrie.

1935

Correspondance.

Contient de nombreux échanges avec Arsène Gros, député du Jura à l'Assemblée nationale.

1933-1938


Documentation. Contient un radio-reportage et des fiches descriptives sur les dops.

1935-1938

COMITÉS SOCIAUX (Comité d'entreprise formés durant la guerre pour d'aider les ouvriers)


6F3. Documentation : règlement intérieur-type, attributions du Comité social d'entreprise.

1942


Correspondance.

Contient de la documentation pour créer un Comité social avec des exemples de comités sociaux existants (le Comptoir des textiles artificiels et des sociétés affiliées, les galoches Gibert et Garnier).

1942-1943

SÉRIE G. REALISATIONS



Caisse pour maladie


1G. Recettes et dépenses. Un registre.

1896-1901



Bibliothèque


2G. Prêts de livre appartenant aux organisations diamantaires : cahier, fiches.

Contient le titre du livre emprunté, le nom et l'adresse postale de l'intéressé, la date de sortie et de rentrée du livre. Les deux fiches de livres (Les pierres précieuses de Jean Escard et Le diamant de Boutan) portent le nom de l'emprunteur, les dates de sortie et de rentrée du livre.

1924-1944

GLOSSAIRE








TABLE DES MATIÈRES




Introduction 3

Plan de classement 7

Table des sigles et abréviations 9

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ 10

SÉRIE A. STATUTS ET RÈGLEMENTS 10

Section des sertisseurs 10

SÉRIE B. ADHÉRENTS 11

Ouvriers syndiqués 11

Membres du Conseil d'administration 11

SÉRIE C. ADMINISTRATION 12

Assemblées générales 12

Conseil syndical 12

Commission de contrôle, section des débruteurs et sections locales 12

Circulaires 13

Relations avec les autres organismes 14

SÉRIE D. COMPTABILITÉ 18

Journaux 18

Pièces comptables 18

Domaine 19

SÉRIE E. CORRESPONDANCE 20

SÉRIE F. ACTIVITÉS 22

Travail 22

Affaires sociales 31

Le « Rayon de Soleil » 32

Éducation 33

Activités de soutien 34

SÉRIE G. REALISATIONS 37

GLOSSAIRE 38

TABLE DES MATIÈRES 39